Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SAINT-VESCO
VARENNES Serge
CHANET Guy

Numéro de dépôt :
97686499
Date de dépôt :
04/07/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2007

Présentation de la marque LE SAINT-VESCO

Déposée le 4 juillet 1997 par VARENNES Serge et CHANET Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SAINT-VESCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Les déposants sont VARENNES Serge, domicilié(e) 320, rue du Cheminet, 73290 LA MOTTE SERVOLEY - France et CHANET Guy, domicilié(e) Le Douchet, 73190 SAINT-JEOIRE-PRIEURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VARENNES Serge - France.

La marque LE SAINT-VESCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SAINT-VESCO est expirée depuis le 4 juillet 2007.

VARENNES Serge a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE SAINT-VESCO , L'ILE DE LA PROVIDENCE


VARENNES Serge - 320, rue du Cheminet, 73290 LA MOTTE SERVOLEY - France

CHANET Guy - Le Douchet, 73190 SAINT-JEOIRE-PRIEURE - France


VARENNES Serge - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-51

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

- Cartes à jouer, livre - Jeu de cartes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].